Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
Monsieur CHABOD Stéphane

Numéro de dépôt :
3156700
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
A de CHABOD Stéphane

Présentation de la marque A

Déposée le 29 mars 2002 par monsieur CHABOD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est monsieur CHABOD Stéphane domicilié(e) 35 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 29 mars 2012.

CHABOD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : LA PENDERIE D'AMELIE


Monsieur CHABOD Stéphane - 35 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France


IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; savons ; dentifrices. Papier, carton, produits de l'imprimerie : photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets films et feuilles. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos ; malles et valises ; parapluies, cannes ; sellerie. Tissus et produits textiles, à savoir : étiquettes en tissus ; literie (linge) , linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, gants (habillement) , chapellerie. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux internet, communication par terminaux d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.